Parcours Droit et gestion de la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) - M2

Code MMMJD300

ECTS 1.00

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants seront capables :

• d’appréhender un SI au travers du prisme de la compliance
• d’identifier les problématiques majeures en termes de privacy
• de collaborer efficacement avec des opérationnels IT et/ou compliance dans le cadre de leurs missions

Prérequis

Compréhension IT basique

Compréhension Juridique basique

Diplôme master 1

Code MMMJD301

ECTS 1.00

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants :

• auront découvert les principes techniques de l’IA et les enjeux éthiques associés.
• auront mesuré les effets pressentis de l’IA sur les organisations, l’emploi, et le travail.
• auront compris les mécanismes par lesquels l’IA transforme le travail et les métiers.
• sauront identifier les enjeux RSE au regard de ces transformations.

Prérequis

Connaissance des notions de responsabilités et d’éthique.

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD302

ECTS 0.00

HCM 3.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de cette session, les étudiants 

• auront développé une capacité d’analyse critique du numérique
• sauront appréhender les enjeux éthiques du numérique afin de pouvoir décoder les enjeux spécifiques à une application.

Prérequis

Connaître les fondamentaux de l’éthique

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD303

ECTS 0.00

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants 

• auront compris et mesuré les enjeux énergétiques de notre société
• connaîtrons les éléments du cadre réglementaire de la transition énergétique
• sauront appréhender les outils/dispositifs issus du cadre réglementaire en direction des entreprises : Audit énergétique, bilan GES et Plan de mobilité.

Prérequis

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD304

ECTS 1.50

HCM 10.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants :

• ont compris l’évolution sociologique et juridique de la notion de déchets et la dualité de la notion de ressource
• maîtrisent  les enjeux économiques, sociologiques, environnementaux et géopolitiques actuels lié à l’économie circulaire
• savent traduire l’idée d’économie circulaire en stratégie de pilotage de la performance des entreprises et des territoires en transition
• pilotent le changement et l’adaptation des organisations dans le contexte des transitions
• managent la performance économique et environnementale des organisations

Prérequis

Notions de biologie et d’écologie, de science de gestion, d’aménagement du territoire

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD305

ECTS 1.50

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants :

• sauront délimiter le champ d’application de l’ESS
• identifieront les différents types d’entreprises pouvant intégrer l’ESS et les conditions nécessaires
• comprendront les  enjeux de l’intégration de l’ESS pour une entreprise
• connaîtront les modalités d’obtention de l’agrément ESUS et de la qualité d’entreprise à mission.

Prérequis

Notions de base en droit des sociétés

Niveau de diplôme Master 1 en gestion, droit, économie, ou équivalent; écoles de commerce ou d’ingénieur

Code MMMJD306

ECTS 0.00

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A la fin de ce cours, les étudiants seront en mesure de :

• Comprendre le fonctionnement d’une entreprise et de ses interrelations
• Identifier les relations qui existent entre leur propre travail et le reste de l’organisation.
• Identifier les missions des services et les interlocuteurs associés
• Identifier le positionnement de la RSE au niveau de chaque service

Code MMMJD307

HCM 3.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants :

• auront compris le débat managérial liés à la RSE autour de ses différentes approches théoriques et de son histoire et seront capables de différencier les différentes approches RSE au cours de l’histoire et aujourd’hui et pourront étoffer vos argumentaires et leur sentiment de légitimité dans leurs négociations avec les parties prenantes
• sauront situer l’approche de leur organisation et ainsi mieux évaluer les possibilités d’amélioration continue.
• sauront piloter ou co-piloter la construction d'une vision stratégique de la RSE, fixer des objectifs et donner du sens en mettant en œuvre une démarche de diagnostic stratégique, en construisant un plan stratégique adapté à sa structure et en identifiant et analysant les problématiques de gestion spécifiques et/ou liées à un contexte
• sauront fédérer et animer les acteurs internes et externes (gouvernance) dans un souci d'éthique afin de développer un réseau (interne et externe) propice au développement stratégique de l’entreprise

Prérequis

Notions de base en RSE

et Niveau master1 en gestion, droit, économie ou dans des disciplines autres (ingénieur, communication…)

Code MMMJD309

ECTS 1.50

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A la fin du cours les étudiants seront capables de mieux considérer les salariés davantage comme des personnes uniques, de mieux discerner leurs capacités humaines, de mieux promouvoir les facultés de leurs collaborateurs, de leur donner une place plus personnalisée dans l'entreprise, de mieux les associer au travail en commun, tout cela afin de donner du sens à leur engagement professionnel compris comme un service du bien commun durable.

Prérequis

Il n'y a pas de pré-requis théoriques à ce cours. L'important est que l'étudiant soit ouvert à la dimension humaine de la RSE : être disposé à élargir son regard sur la condition humaine, vouloir s'enrichir des expériences des autres et de leurs différences, désirer mieux connaître ce qui fait grandir les êtres humains, accepter de travailler en groupe et de rechercher ensemble un bien commun, souhaiter se rendre utile à la société, vouloir la co-construire, vouloir également comprendre comment l'entreprise peut devenir plus humaine, s'interroger sur le sens d'une écologie humaine.

Code MMMJD316

ECTS 1.50

HCM 21.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants savent :

• Identifier les principaux acteurs et outils de la RSE
• Dialoguer avec les parties prenantes
• Organiser le déploiement ou contribuer au déploiement de la RSE d'une entreprise.

Prérequis

Notions de RSE

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD317

ECTS 1.50

HCM 10.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours les étudiants sauront :

• être force de proposition dans la gestion stratégique de votre organisation
• reconnaître le rôle que les parties prenantes peuvent jouer dans la mise en œuvre de la stratégie RSE.
• développer des politiques et pratiques propices au dynamisme de l’entreprise en concevant des solutions pour résoudre les problématiques, en déployant des outils d’aide à la décision.
• appliquer et mettre en œuvre des politiques et pratiques de management et les outils et concepts les plus récents dans le domaine du management de la RSE.

Prérequis

Histoire de la RSE

Diplôme Niveau master 1 en gestion, droit, économie, communication…écoles d’ingénieurs, de commerce

Code MMMJD318

ECTS 1.00

HCM 8.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants :

• sauront analyser les enjeux RSE pertinent pour une entreprise
• disposent des outils méthodologiques pour comprendre et construire une analyse de matérialité,  pouvoir l’expliquer et l’exploiter
• disposent des outils nécessaires à la construction une politique d’entreprise responsable

Prérequis

Avoir suivi les cours précédents sur la RSE (notamment avoir des connaissances générales sur la RSE, la cartographie des parties prenantes, la notion d’enjeux)

Diplôme niveau master 1 en gestion, droit, économie… Écoles d’ingénieurs et de commerce

Code MMMJD319

ECTS 0.00

HCM 3.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants auront une meilleure compréhension de situations, de posture et prise de conscience de l’adaptation nécessaire pour réaliser avec succès ou suivre cette évaluation de maturité des pratiques RSE.

Prérequis

1ers éléments de connaissances de la RSE, des principes du développement durable ;

Eléments de compréhension des postures d’auditeurs et Evaluateurs d’organisation d’entreprises

Diplôme Niveau master 1 en gestion, économie, droit…

Code MMMJD321

ECTS 0.00

HCM 9.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours les étudiants :

• connaîtront les bases d'une ACV
• comprendront les enjeux fondamentaux de l’agriculture biologique et du commerce équitable
• connaîtront les exigences des référentiels et les étapes du processus de certification
• sauront différencier les certifications système et produits, ainsi que les labels privés et nationaux existants
• connaîtront le bon usage des allégations environnementales et éthique

Prérequis

Notions de base de la RSE

Diplôme niveau Master 1

Code MMMJD322

ECTS 2.00

HCM 14.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours les étudiants :

• identifient les principaux acteurs et outils de la RSE
• dialoguent avec les parties prenantes
• organisent le déploiement ou contribuent au déploiement de la RSE d'une entreprise

Prérequis

Notions de RSE

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD327

ECTS 1.00

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

• Comprendre la nécessité pour chaque acteur économique de mesurer son empreinte carbone
• Comprendre les principes et les différentes étapes d’un Bilan Carbone
• Connaître les réglementations et les standards associés au Bilan Carbone
• Connaître les principaux outils permettant d’effectuer un Bilan Carbone
• Savoir réaliser la collecte et l’analyse des données dans le cadre d’un Bilan Carbone simplifié

Prérequis

Connaissance des principaux enjeux énergétiques et climatiques.

Code MMMJD328

ECTS 2.00

HCM 17.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants :

• ont découvert et analysé le questionnaire B Corp
• ont compris la démarche, sa particularité et sa mise en place.
• ont identifié les intérêts pour une PME ou TPE de s’engager 
• développent un regard critique sur le thème de la RSE

Prérequis

Notions de base en RSE et sur la labellisation

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD310

ECTS 3.00

HCM 10.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours les étudiants sauront :

• Comprendre les enjeux éthiques et juridiques de la RSE et les risques (risques économiques, réputationnels et juridiques)
• Maîtriser des concepts et outils RSE nationaux : déclaration extra financière, plan de vigilance ; intérêt social élargi ; raison d’être; société à mission; statut des entreprises hybrides
• Mesurer les potentiels effets juridiques des démarches volontaires (chartes et codes éthiques) et du cadre juridique de la RSE : compliance et RSE ; risque responsabilité des dirigeants et de la société ; 
• Assurer la veille juridique en RSE

Prérequis

Notions de base en droit ; 

Niveau master 1 en gestion, droit, économie ou dans des disciplines autres (ingénieur, communication…)

Code MMMJD311

ECTS 0.00

HCM 3.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l'issue de ce cours, les étudiants :

• comprennent les enjeux de régulation dans une économie globalisée
• comprennent la spécificité, l’importance et les limites de la soft law internationale dans le champ du développement durable et des droits de l’homme
• connaissent les travaux des grandes institutions dans ce champ et les référentiels publics ou semi publics qui “normalisent” et irriguent la RSE
• savent intégrer le caractère central de la RSE dans la politique de développement commercial de l’entreprise en particulier dans les activités à l’étranger  et dans sa chaîne de valeur (un outil commercial à l’international; un élément structurant de leur relation commerciale à l’international ; un critère de choix de partenaire à l’étranger)

Prérequis

Niveau master 1 en gestion, droit, économie ou dans des disciplines autres (ingénieur, communication…)

Code MMMJD312

ECTS 0.00

HCM 3.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants seront capables de 

• Comprendre le contexte juridique de la prévention de la corruption
• Identifier et cartographier les risques liés à la corruption
• Comprendre les éléments à prendre en compte dans la mise en place d’un programme anti-corruption

Prérequis

Compréhension juridique basique

Niveau master 1 en gestion, droit, économie ou autres disciplines ; école d’ingénieur, écoles de commerce

Code MMMJD314

ECTS 3.00

HCM 17.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants sauront :

• Mesurer les incidences juridiques du concept de RSE et les pratiques sociales qu’il impulse : enjeux et manifestation de la responsabilité sociale des entreprises ; appréhension des règles juridiques concernant les comportements éthiques des entreprises
• Envisager la responsabilité sociétale dans une perspective transversale intégrant droit du travail, droit de l’environnement et droit des affaires : santé et sécurité composantes majeures d’un travail soutenable ; intégration de l’environnement dans la réglementation du travail …)
• Comprendre et maîtriser les problématiques RSE essentielles en droit social :
  • *les règles de prévention des risques liés à des facteurs environnementaux spécifiques, corpus protecteur composante essentielle du travail soutenable : risques chimiques, biologiques, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, sous l’angle de la qualité de vie au travail
  • *le mécanisme des alertes professionnelles et le cadre juridique de l’implication écologique des salariés et de leurs représentants
  • *les enjeux d’emploi durable : l’emploi des seniors, le maintien de l’employabilité, la diversité, les nouveaux modes d’organisation du travail avec notamment le recours aux plateformes numériques …

Prérequis

Notions de base en matière de Droit social (droit du travail et de la protection sociale) et de RSE

Niveau Master 1 en gestion, droit, économie, communication…; écoles de commerce et école d’ingénieur

Code MMMJD315

ECTS 1.00

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, les étudiants sauront

• accompagner l’entreprise dans sa prise en compte et son adaptation aux évolutions du marché économique de la consommation  (transition ; économie circulaire; économie du partage…)
• accompagner la politique RSE de l’entreprise dans son approche consommateur, partie prenante (12ème ODD, norme ISO 26000, labels produits etc…)
• appliquer et assurer la veille juridique quant aux contraintes légales et réglementaires de plus en plus nombreuses dans le champ de la consommation durable en droit de la consommation et en droit de l’environnement (travaux du Grenelle de l’environnement, loi AGEC, loi Climat etc)
• mettre en place une politique interne de lutte contre le gaspillage (alimentaire et non alimentaire)
• maîtriser le risque réputationnel, de responsabilités pénale et civile dans le champ de la consommation durable : boycott et parodie de marques, délit de pratiques commerciales déloyales; délit d’obsolescence programmée

Prérequis

Notions de RSE

Niveau diplôme Master 1 en gestion, économie, droit, communication, écoles d’ingénieurs, écoles de commerce

Code MMMJD323

ECTS 0.00

HCM 3.50

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

Les étudiants :

• comprennent  l’importance des ONG parties prenantes
• complètent leurs éléments de méthode pour animer et fédérer des collectifs
• mesurent les enjeux du développement du relationnel dans un environnement professionnel multiculturel et plurilingue
• peuvent conseiller et négocier avec les équipes et les partenaires d'affaires

Prérequis

Lecture sur les ONG

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD324

ECTS 1.50

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce séminaire, les étudiants :

• savent animer et fédérer des collectifs, développer leur relationnel dans un environnement professionnel multiculturel et plurilingue et conseiller et négocier avec les équipes et les partenaires d'affaires
• comprennent la particularité de l’élaboration d’une stratégie RSE pour une entreprise  en phase d’internationalisation
• savent intégrer des processus RSE dans les filiales étrangères d’un groupe

Prérequis

Notions de RSE ; concept du commerce international 

Diplôme niveau master 1

Code MMMJD326

ECTS 1.50

HCM 7.00

Langue d'enseignement Français

Objectifs pédagogiques

A l’issue de ce cours, l’étudiant doit être capable de : 

• Définir et expliquer à d’autres les notions de RSE, le DD, les PP/PI mais aussi celles d’implication et d’engagement
• Analyser en déployant des démarches de diagnostic et des outils pour la RSE (ex. Cartographie des parties intéressées, normes ISO26000)
• Développer des pratiques RSE crédibles et fédératrices et créer les bases d’une culture RSE
• Mesurer et améliorer l’engagement des salariés dans les politiques RSE.

Prérequis

Diplôme niveau master 1