Entreprises

Versez la Taxe d'Apprentissage

Verser votre Taxe d’Apprentissage à TSM,
c’est investir dans un projet universitaire ambitieux et
contribuer à la formation professionnelle de vos futurs collaborateurs. 

Pourquoi choisir TSM pour verser votre Taxe d'Apprentissage ?

La Taxe d’Apprentissage nous permet d'investir dans la qualité de nos formations, d’offrir aux étudiants un environnement toujours plus innovant et de proposer de nombreuses animations autour de l’insertion professionnelle.

 

En 2018, la taxe versée a été utilisée dans :

  • des outils pédagogiques,
  • des logiciels, 
  • du matériel informatique,
  • des activités liées à l’insertion professionnelle.

 

Comment verser votre Taxe d'Apprentissage ? 

Nous sommes habilités à percevoir la Taxe d’Apprentissage sur la partie Hors Quota (barème), au titre de la catégorie B.

Si vous souhaitez nous soutenir, indiquez à l'organisme collecteur de votre choix, avant le 1er mars 2019 « J’affecte au titre du Hors Quota (barème) le montant maximum de ma taxe (ou une partie de cette taxe, montant à préciser) à : UT 1 Capitole – TSM ».

Vous pouvez également affecter ce montant à une ou plusieurs formation(s) habilitée(s) de votre choix

 

Informations pratiques

Numéro UAI :

0311382J

Adresse : 

Université Toulouse 1 Capitole - Toulouse School of Management (TSM)
2, rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse cedex 9

 

Réglementation

Répartition de la taxe d&aposapprentissage

 

La Taxe d'Apprentissage vous permet chaque année de soutenir des formations technologiques et professionnelles grâce à votre financement. Le taux est fixé à 0,68 % de la masse salariale de l'année précédente et comprend :

  • une part régionale (51 %) pour le financement de l'apprentissage
  • un quota d'apprentissage (26 %) pour affectation aux CFA ou sections d'apprentissage
  • un hors quota (barème) (23 %) au profit des formations hors apprentissage (dont les formations de Licence et de Master de TSM)

 

 

Contact

Claire TRIVIAUX
Correspondante Taxe d'Apprentissage
05 61 63 57 11
claire.triviaux@tsm-education.fr

 

 

Documents à télécharger